Politique de remboursement
Dernière mise à jour : juin 2026
Rosédène s'engage à une relation transparente avec ses clients. Cette politique précise les conditions de remboursement applicables à nos prestations de conseil.
1. Forfait Diagnostic
Pour le forfait Diagnostic, vous disposez d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la signature du devis, à condition que la mission n'ait pas encore débuté. Passé ce délai ou en cas de démarrage anticipé à votre demande, le forfait n'est plus remboursable.
2. Forfait Atelier
Le forfait Atelier fait l'objet d'une facturation mensuelle. Vous pouvez interrompre l'accompagnement moyennant un préavis de trente (30) jours. Les sommes correspondant aux prestations déjà réalisées restent dues ; aucun remboursement rétroactif n'est appliqué sur les mois entamés.
3. Forfait Maison
Le forfait Maison étant un accompagnement annuel sur mesure, ses conditions de remboursement sont définies au cas par cas dans le contrat signé entre les parties.
4. Prestations non remboursables
Les livrables déjà remis (rapports, feuilles de route, solutions déployées) ne donnent lieu à aucun remboursement, compte tenu de leur nature immatérielle et personnalisée.
5. Modalités de demande
Toute demande de remboursement doit être adressée par e-mail à [email protected], en précisant la mission concernée et le motif. Nous accusons réception sous 48 heures ouvrées et traitons les demandes éligibles sous quatorze (14) jours.
6. Remboursement
Les remboursements éligibles sont effectués par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord contraire.
7. Contact
Pour toute question : [email protected] · +33 1 45 49 72 00.
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