Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : juin 2026

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1. Objet

Rosédène propose des prestations de conseil en intelligence artificielle : diagnostic, conception, déploiement, gouvernance et formation. Le site présente ces services à titre informatif.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Nous nous efforçons d'en assurer la disponibilité, sans garantir une absence totale d'interruption, notamment pour des raisons de maintenance.

3. Prestations et devis

Toute mission débute par un diagnostic et fait l'objet d'un devis détaillé et signé avant tout engagement. Les tarifs affichés sur le site sont indicatifs et exprimés hors taxes.

4. Obligations du client

Le client s'engage à fournir des informations exactes et à collaborer de bonne foi à la bonne exécution de la mission, notamment en mettant à disposition les ressources et accès convenus.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, identité graphique) est la propriété de Rosédène ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les livrables de mission sont régis par le contrat signé entre les parties.

6. Responsabilité

Rosédène met en œuvre une obligation de moyens. Nous ne saurions être tenus responsables des décisions prises par le client sur la base de nos recommandations, ni des dommages indirects.

7. Résiliation

Les conditions de résiliation d'une mission sont précisées dans le contrat et dans notre Politique de remboursement.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relèvera, à défaut d'accord amiable, de la compétence des tribunaux du ressort du siège de Rosédène.

9. Contact

Pour toute question : [email protected] · +33 1 45 49 72 00 · 14 Rue de la Paix, 75002 Paris.